​1. Éditeur du site

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Le site internet disponible à l'adresse https://www.alicemarchal.art est édité par :

 

• Nom et prénom : Alice Marchal

   

• Statut juridique : Micro-entreprise

   

• SIRET : 840 161 780 00019

   

• TVA intracommunautaire : TVA non applicable, art. 293 B du CGI

   

• Adresse postale : 6 chemin neuf, 06410 BIOT

   

• Adresse e-mail : projet@alicemarchal.art

   

• Téléphone : 06 43 06 79 75

   

• Directrice de la publication : Alice Marchal

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2. Hébergement du site

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Le site est hébergé par la société Wix.com Inc.

 

• Adresse : 500 Terry A François Blvd, San Francisco, CA 94158, États-Unis

   

• Téléphone : +1 415-639-9034

   

• Site web : https://fr.wix.com

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3. Propriété intellectuelle

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L'ensemble des éléments présents sur le site https://www.alicemarchal.art (notamment les illustrations d'art, visuels de la boutique, œuvres graphiques, photographies, textes et contenus des pages du portfolio) sont la propriété exclusive d'Alice Marchal, sauf mention contraire.

 

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est strictement interdite sans l'autorisation écrite préalable d'Alice Marchal, conformément aux articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

 

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4. Protection des données personnelles (RGPD)

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Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés :

 

• Responsable du traitement : Alice Marchal.

   

• Données collectées : Les informations personnelles recueillies lors d'une commande ou d'un contact via le site (nom, prénom, adresse postale, e-mail, téléphone) sont utilisées uniquement pour la gestion des commandes, la facturation, la livraison des œuvres et la relation client.

   

• Exercice des droits : Chaque utilisateur dispose d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement et d'opposition concernant ses données personnelles. Pour exercer ce droit, il suffit d'adresser une demande par e-mail à : boutique@alicemarchal.art.

   

• Cookies : Le site hébergé sur Wix utilise des cookies techniques nécessaires au fonctionnement du panier d'achat et à la navigation, ainsi que des cookies de mesure d'audience anonymes.

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5. Litiges et médiation de la consommation

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Conformément aux articles L.616-1 et R.612-1 du Code de la consommation, en cas de litige découlant d'un achat sur la boutique en ligne non résolu à l'amiable, l'acheteur peut recourir gratuitement au service de médiation de la consommation suivant :

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• Organisme de médiation : MedConsoDev (Devigny Médiation)

   

• Site internet : https://medconsodev.eu

   

• Adresse : [En attente de validation définitive de l'adhésion]

   

En outre, la Commission européenne met à disposition une plateforme de règlement en ligne des litiges (RLL), accessible à l'adresse suivante : https://ec.europa.eu/consumers/odr.

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